Publications légales – Délibérations
Le Conseil Municipal se réunit régulièrement en assemblée plénière. Les décisions antérieures prises par le Conseil Municipal sont téléchargeables sur la plateforme dématérialisée « stela ».
Le Conseil Municipal se réunit régulièrement en assemblée plénière. Les décisions antérieures prises par le Conseil Municipal sont téléchargeables sur la plateforme dématérialisée « stela ».
Conseil Municipal, La mairie /
L’ensemble des décisions prises lors des conseils municipaux ainsi que l’ensemble des sujets abordés, des interventions et des prises de parole sont consignés dans les procès verbaux.
Objet de la délibération : Commissions communales N° 2020-42 Séance du 31 juillet 2020 Vu l’article 2121-22 du code général des collectivités territoriales qui dispose que le conseil municipal peut […]
Commissions, Conseil Municipal, La mairie /
Le Maire Madame Carole CERVEL Les Adjoints Monsieur Christophe CIAIS Monsieur Pascal GARINO Monsieur Jean-Louis CERANI Monsieur Lionel PANCHIERI Les Conseillers Municipaux Monsieur Jean-Philippe CIAIS Monsieur Bernard BALDASSARE Monsieur Gilles […]
La Commune de Valdeblore est au centre d’un important tissu intercommunal. Au delà de l’aspect représentatif que peut connaitre le Val de Blore grâce à ces partenariats, les services proposés […]
Meublé de Tourisme La déclaration d’un meublé de tourisme est obligatoire, sauf si le logement constitue la résidence principale du loueur (occupation du meublé sur 8 mois minimum par an). […]
Démarches administratives, Imprimés d'Urbanisme, La mairie, Urbanisme /
Le dépôt d’un projet Il est fortement recommandé avant le dépôt d’une demande, d’apporter les ajustements parfois nécessaires aux dossiers. Cela favorise ensuite son instruction en réduisant les délais. Les […]
Attestations et légalisations, Démarches administratives, La mairie /
Conditions :La délivrance d’une attestation d’accueil n’est pas automatique. La loi prévoit un certain nombre de conditions liées au logement et aux ressources du demandeur. Les pièces à fournir sont […]