PLU
La Commune de Valdeblore a approuvé en Conseil Municipal le 16 février 2008 le PLU.
Voici l’ensemble des pièces qui le compose :
1 – Le Rapport de présentation
1 – 1 Diagnostic
1 – 2 État initial de l’environnement
1 – 3 Enjeux et les besoins répertoriés
1 – 4 Choix retenus PADD
1 – 5 Choix retenus pour zonage
1 – 6 Choix du règlement
1 – 7 Incidences PLU sur env
2 – Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable PADD
3 – Les Plans de Zonage
3 – 1 Plan de zonage ensemble partie nord
3 – 2 Plan de zonage ensemble partie sud
3 – 3 Plan de zonage Bolline Roche
3 – 4Plan de zonage Saint Dalmas
3 – 5 Plan de zonage La Colmiane
3 – 6 Plan de zonage Mollières
4 – 1 Réglement
5 – 1 Emplacements réservés
6 – Les Annexes Sanitaires
6a1 – Annexes Eau Potable
6a2 – Plan Eau Potable
6b1 – annexes assainissement
6b2 – Plan assainissement collectif
6b2-1 – Plan assainissement collectif Mollières
6c – annexe déchets
7 – Les Servitudes d’Utilité Publique
7 – 1 liste Servitudes d’Utilité Publique
7 – 2 Schéma directeur Assainissement
7 – 3 Carte aptitude assainissement non collectif
7 – 4 Plan Schéma directeur assainissement collectif
7 – 5 Servitudes d’utilité publique partie nord
7 – 6 Servitudes d’utilité publique partie sud
8 – Liste des Lotissements – Sans objet
9 – Les Pièces Administratives
9 – 1 Délibération de mise en oeuvre du PLU
9 – 2 débat sur le PADD
9 – 3 Délibération arrêtant le P.L.U
9 – 4 Avis de l’Etat
9 – 5 Avis Chambre d’Agriculture
9 – 6 Avis du Parc National du Mercantour
9 – 7 Arrêté prescrivant la mise à enquête publique
9 – 8 Avis complémentaire de l’Etat
9 – 10 Délibération approuvant le PLU
Compte tenu de leurs tailles, les documents graphiques sont peut difficiles à lire, ils sont donc consultables en Mairie ou à la D.D.E. du Plan du Var.
Le 30 décembre 2011 le Conseil Municipal a approuvé la modification du PLU ci dessus. Voici les éléments :
délib 2011-76 approbation modif PLU
