{"id":4260,"date":"2016-02-03T10:07:33","date_gmt":"2016-02-03T09:07:33","guid":{"rendered":"https:\/\/ville-valdeblore.fr\/?p=4260"},"modified":"2016-02-03T10:31:15","modified_gmt":"2016-02-03T09:31:15","slug":"lancement-procedure-dsp-piscine","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/ville-valdeblore.fr\/?p=4260","title":{"rendered":"Lancement proc\u00e9dure DSP Piscine"},"content":{"rendered":"

AVIS D’APPEL A CANDIDATURES<\/strong>
\nD\u00c9L\u00c9GATION DE SERVICE PUBLIC<\/strong><\/p>\n

D\u00e9l\u00e9gation de service public sous la forme d\u2019une r\u00e9gie int\u00e9ress\u00e9e portant sur l’exploitation et la maintenance
\nDe la \u00ab Piscine municipale \u00bb \u00e0 Valdeblore<\/p>\n

SECTION I : AUTORIT\u00c9 D\u00c9L\u00c9GANTE ET ADRESSE<\/h4>\n

I.1) NOM ET ADRESSES :
\n<\/em>Commune de Valdeblore \u2013 H\u00f4tel de Ville \u2013 La Bolline \u2013 06420 VALDEBLORE
\nAdresse aupr\u00e8s de laquelle des informations compl\u00e9mentaires peuvent \u00eatre obtenues :
\nM. BLANCHI Fernand, Maire \u2013 Mairie de Valdeblore, de 9h \u00e0 12h et de 14h00 \u00e0 16h30, T\u00e9l. : (+33) 4 93 23 25 80\/82, Fax : (+33) 4 93 23 25 81 ; courriel : admi.valdeblore@wanadoo.fr<\/p>\n

I.2) NATURE DE L’AUTORIT\u00c9 D\u00c9L\u00c9GANTE
\n<\/em>Collectivit\u00e9 territoriale<\/p>\n

 <\/p>\n

SECTION II : OBJET DE LA D\u00c9L\u00c9GATION DE SERVICE PUBLIC<\/strong><\/h4>\n

II.1) INTITUL\u00c9 DE LA D\u00c9L\u00c9GATION DE SERVICE PUBLIC<\/em>
\nD\u00e9l\u00e9gation de service public sous la forme d\u2019une r\u00e9gie int\u00e9ress\u00e9e portant sur l’exploitation et la maintenance de la \u00ab Piscine municipale \u00bb \u00e0 Valdeblore<\/p>\n

II.2) TEXTE EN APPLICATION DUQUEL LA CONVENTION EST CONCLUE<\/em>
\nArticles L.1411-1 et suivants du Code G\u00e9n\u00e9ral des Collectivit\u00e9s Territoriales (CGCT), issus de la loi n\u00b0 93-122 du 29 janvier 1993 modifi\u00e9e, relative \u00e0 la pr\u00e9vention de la corruption et \u00e0 la transparence de la vie \u00e9conomique et des proc\u00e9dures publiques, et aux articles 56 et suivants de la Directive communautaire 2004\/18 du 31 mars 2004.<\/p>\n

II.3) OBJET DE LA D\u00c9L\u00c9GATION<\/em>
\nD\u00e9l\u00e9gation par r\u00e9gie interess\u00e9e de l’exploitation et maintenance de la \u00ab Piscine Municipale \u00bb \u00e0 Valdeblore.
\nDomaine de la d\u00e9l\u00e9gation : Autre : Exploitation d’un \u00e9quipement sportif
\nDur\u00e9e de la d\u00e9l\u00e9gation : de 5 ans avec une entr\u00e9e dans les lieux au 1er Janvier 2017.
\nLieu principal d’ex\u00e9cution de la d\u00e9l\u00e9gation : Valdeblore<\/p>\n

II.4) AUTRES CARACT\u00c9RISTIQUES ET INFORMATIONS SUR LA NATURE ET L’OBJET DE LA CONVENTION :<\/em>
\nPrincipales caract\u00e9ristiques de l\u2019\u00e9quipement :
\nB\u00e2timent en deux entit\u00e9s fonctionnelles ;
\n\u2022 l\u2019une, regroupant les installations techniques, vestiaires et administration,
\n\u2022 l\u2019autre la halle des bassins.<\/p>\n

Entit\u00e9 vestiaires (au Nord) : b\u00e2timent en R+2, avec :
\n– au rez de chauss\u00e9e ; l\u2019acc\u00e8s aux locaux techniques, traitement d\u2019eau et eau chaude sanitaire qui se d\u00e9veloppent vers le sous-sol,
\n– au premier \u00e9tage (de plein pied avec le niveau des plages et la halle des bassins), Le parvis et l\u2019accueil principal, les vestiaires publics et MNS, locaux de service,
\n– au deuxi\u00e8me \u00e9tage, le logement de gardien, les locaux techniques, traitement d\u2019air.<\/p>\n

Entit\u00e9 halle bassins (au Sud) :
\n– volume en simple rez-de-chauss\u00e9e, abritant le bassin principal, la pataugeoire et l\u2019infirmerie. Cette entit\u00e9 est accessible depuis l\u2019ext\u00e9rieur directement depuis le parvis
\n– pour les secours, et s\u2019ouvre vers les espaces ext\u00e9rieurs.
\n– une buvette est pr\u00e9vue dans les jardins au sud, acc\u00e8s uniquement ext\u00e9rieur en longeant les bassins.<\/p>\n

Circuit public :
\n– Entr\u00e9e commune et contr\u00f4le d\u2019acc\u00e8s,
\n– Casiers d\u00e9pose des chaussures et prise de claquettes,
\n– Changement par cabines traversantes, dont une accessibles aux PMR, (sc\u00e9nario de fonctionnement hors scolaires),
\n– D\u00e9pose des effets personnels dans les casiers avec consignes \u00e0 pi\u00e8ce (30 par bloc vestiaires),
\n– Acc\u00e8s direct des groupes scolaires aux vestiaires collectifs par Bipass des cabines traversantes,
\n– Bloc 3 sanitaires dont un PMR,
\n– Douches collectives,
\n– Acc\u00e8s aux bassins par p\u00e9diluve.<\/p>\n

Circuit personnel :
\n– Entr\u00e9e commune, banque d\u2019accueil avec tablette abattante pour s\u00e9paration \/ public,
\n– Espace rangement \u00ab back office \u00bb,
\n– Acc\u00e8s \u00e0 la zone vestiaire MNS, 2 unit\u00e9s pour 2 MNS Homme et \/ ou femmes, avec unit\u00e9s WC
\n– et douches,
\n– Local rangement entretien.<\/p>\n

Bassins :
\n– Le volume est couvert d\u2019une charpente en trois parties, dont deux ouvrantes sur des parois fixes.<\/p>\n

Configuration estivale :
\n– la couverture s\u2019ouvre en 10mn et d\u00e9gage les 2\/3 de la surface.
\n– Une b\u00e2che avec enroulement automatique est pr\u00e9vue pour permettre de couvrir les bassins la nuit ou en cas d\u2019orage (il ne sera pas possible de refermer la couverture pour une courte p\u00e9riode, car cela suppose de remettre en service l\u2019unit\u00e9 de d\u00e9shumidification).<\/p>\n

Configuration hivernale : la couverture sera referm\u00e9e, le syst\u00e8me de chauffage et ventilation en service.<\/p>\n

Des \u00e9quipements situ\u00e9s \u00e0 proximit\u00e9 de cette piscine, notamment le micro stade de 671 m\u00b2 et les deux emplacements r\u00e9serv\u00e9s aux jeux de boules, respectivement d\u2019une surface de 800 m\u00b2 et de 1 136 m\u00b2 avec chalet ossature bois de 50 m2, seront int\u00e9gr\u00e9s au champ de la d\u00e9l\u00e9gation de service public.<\/p>\n

Caract\u00e9ristiques techniques :
\n– Traitement d\u2019eau : combinaison de chlore (au taux minimal ARS) et d\u00e9sinfection UV.
\n– Chauffage : par une pompe \u00e0 chaleur air \/ eau avec r\u00e9cup\u00e9ration d\u2019\u00e9nergie sur la d\u00e9shumidification.
\n– Ventilation : double flux sur les vestiaires et le logement.<\/p>\n

Caract\u00e9ristiques principales de la future convention :
\nLe d\u00e9l\u00e9gataire aura pour principales missions :
\n\u2022 la gestion administrative et financi\u00e8re,
\n\u2022 la gestion, la comptabilit\u00e9, la facturation,
\n\u2022 l\u2019accueil d\u2019usagers sur une p\u00e9riode d\u2019ouverture minimale de 32 semaines,
\n\u2022 l’accueil et la surveillance de la natation dite individuelle ou libre, des activit\u00e9s de sport loisirs dispens\u00e9es \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur de la piscine dans le respect de la r\u00e9glementation en vigueur;
\n\u2022 l\u2019accueil de la natation scolaire et p\u00e9riscolaire,
\n\u2022 l\u2019accueil et l\u2019encadrement de scolaires dans le cadre des activit\u00e9s de sport loisirs dispens\u00e9es \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur de la piscine,
\n\u2022 l\u2019exploitation des installations : entretien courant et maintenance, s\u00e9curit\u00e9 des installations; la mise en place des moyens d’exploitation qui s’imposent pour en assurer l’hygi\u00e8ne et le bon fonctionnement;
\n\u2022 la gestion des fluides n\u00e9cessaire au bon fonctionnement de l\u2019\u00e9quipement,
\n\u2022 Par ailleurs, il apparait aujourd\u2019hui essentiel de raisonner dans une logique d\u2019optimisation des \u00e9quipements situ\u00e9s \u00e0 proximit\u00e9 de cette piscine, notamment le micro stade 671 m\u00b2 et les deux emplacements r\u00e9serv\u00e9s aux jeux de boules, respectivement d\u2019une surface de 800 m\u00b2 et de 1 136 m\u00b2 avec chalet ossature bois de 50 m2, en compl\u00e9mentarit\u00e9 avec les activit\u00e9s nautiques
\n\u2022 la mise en place et la gestion de la billetterie,
\n\u2022 la mise en place d\u2019un service de petite restauration-snack et la vente d\u2019accessoires de loisirs (aff\u00e9rents \u00e0 l\u2019activit\u00e9 de la piscine),
\n\u2022 le financement et la r\u00e9alisation des actions de communication et de promotion en direction des usagers; n\u00e9cessaires \u00e0 la reconnaissance et au d\u00e9veloppement de la piscine,
\n\u2022 la perception des droits d\u2019entr\u00e9e aupr\u00e8s des usagers conform\u00e9ment aux tarifs vot\u00e9s par le conseil municipal,
\n\u2022 Le financement de certains \u00e9quipements li\u00e9s \u00e0 l\u2019exploitation<\/p>\n

II.5) CLASSIFICATION CPV :<\/em>
\n92610000 Service d\u2019exploitation d\u2019installations sportives<\/p>\n

<\/h4>\n

SECTION III : Conditions de participation<\/strong><\/h4>\n

III.1) SITUATION PROPRE DES OP\u00c9RATEURS \u00c9CONOMIQUES, Y COMPRIS EXIGENCES RELATIVES \u00c0 L’INSCRIPTION AU REGISTRE DU COMMERCE OU DE LA PROFESSION :
\n<\/em>Ces conditions sont pr\u00e9cis\u00e9es sur la plateforme \u00ab march\u00e9s s\u00e9curis\u00e9s \u00bb<\/p>\n

III.2) CAPACIT\u00c9 \u00c9CONOMIQUE ET FINANCI\u00c8RE :
\n<\/em>Ces conditions sont pr\u00e9cis\u00e9es sur la plateforme \u00ab march\u00e9s s\u00e9curis\u00e9s \u00bb<\/p>\n

III.3) CAPACIT\u00c9 TECHNIQUE ET PROFESSIONNELLE :
\n<\/em>Ces conditions sont pr\u00e9cis\u00e9es sur la plateforme \u00ab march\u00e9s s\u00e9curis\u00e9s \u00bb<\/p>\n

<\/h4>\n

SECTION IV : PROC\u00c9DURE
\n<\/strong><\/h4>\n

IV.1) NUM\u00c9RO DE R\u00c9F\u00c9RENCE ATTRIBU\u00c9 AU DOSSIER PAR L’AUTORIT\u00c9 D\u00c9L\u00c9GANTE :<\/em>
\n2017 001
\nIV.2) MODALIT\u00c9S DE PR\u00c9SENTATION DES CANDIDATURES :
\n<\/em>Seule la candidature est demand\u00e9e \u00e0 ce stade. Les candidats retenus recevront un cahier des charges afin de pr\u00e9senter leur offre dans une deuxi\u00e8me phase.
\nLe dossier de candidature, r\u00e9dig\u00e9 en langue fran\u00e7aise, devra au minimum comprendre pour chaque candidat, quelle que soit sa forme juridique, et pour chacun des membres en cas de groupement, les justificatifs et r\u00e9f\u00e9rences mentionn\u00e9es ci-dessous.
\nDans l’hypoth\u00e8se d’une candidature en groupement, la forme de ce dernier devra \u00eatre pr\u00e9cis\u00e9e et l’entreprise mandataire d\u00e9sign\u00e9e. Le candidat pourra fournir tout autre document qu’il estimera n\u00e9cessaire, que ceux requis ci apr\u00e8s. Seuls les candidats ayant remis un dossier complet aux termes du pr\u00e9sent avis, et remplissant les conditions r\u00e9glementairement fix\u00e9es, seront admis \u00e0 pr\u00e9senter une offre. Les soci\u00e9t\u00e9s en cours de constitution ou nouvellement cr\u00e9\u00e9es peuvent \u00eatre admises \u00e0 pr\u00e9senter une offre dans les m\u00eames conditions que les soci\u00e9t\u00e9s existantes.
\nLes candidatures doivent \u00eatre envoy\u00e9es sous pli cachet\u00e9 en recommand\u00e9 avec avis de r\u00e9ception ou remises contre r\u00e9c\u00e9piss\u00e9
\nL’enveloppe ext\u00e9rieure devra \u00eatre anonyme et porter la mention :
\nCommune de Valdeblore: Candidature pour la d\u00e9l\u00e9gation de service public portant sur l’exploitation et la maintenance de la \u00ab Piscine Municipale \u00bb \u00e0 Valdeblore – NE PAS OUVRIR
\nIl est pr\u00e9cis\u00e9 que l’envoi du dossier de candidature par voie \u00e9lectronique n’est pas autoris\u00e9.<\/p>\n

Adresse \u00e0 la quelle les candidatures doivent \u00eatre envoy\u00e9es :
\nCommune de Valdeblore \u2013 H\u00f4tel de Ville \u2013 La Bolline \u2013 06420 VALDEBLORE
\nContact : BLANCHI Fernand, Maire \u2013 Mairie de Valdeblore, de 9h \u00e0 12h et de 14h00 \u00e0 16h30, T\u00e9l. : (+33) 4 93 23 25 80\/82, Fax : (+33) 4 93 23 25 81 ; courriel : admi.valdeblore@wanadoo.fr<\/p>\n

IV.3) CONDITION DE D\u00c9LAI :
\n<\/em>La date limite de r\u00e9ception des offres : 11\/03\/2016 \u00e0 12:00<\/p>\n

IV.4) LANGUE(S) POUVANT \u00caTRE UTILIS\u00c9E(S) DANS L’OFFRE OU LA DEMANDE DE PARTICIPATION :
\n<\/em>Fran\u00e7ais<\/p>\n

IV.5) CRIT\u00c8RES DE S\u00c9LECTIONS DES OFFRES :
\n<\/em>S\u00e9lection des candidatures :
\nLes candidats seront s\u00e9lectionn\u00e9s par la Commission de d\u00e9l\u00e9gation de service public \u00e0 partir des crit\u00e8res suivants :
\n– R\u00e9f\u00e9rences et comp\u00e9tences dans des missions d’exploitation relatives \u00e0 des prestations similaires \u00e0 celles faisant l’objet de la pr\u00e9sente consultation,
\n– Garanties professionnelles et financi\u00e8res justifiant de l’aptitude \u00e0 assurer la continuit\u00e9 du service;
\nCes crit\u00e8res ne sont ni pond\u00e9r\u00e9s ni hi\u00e9rarchis\u00e9s.<\/p>\n

S\u00e9lection des offres
\nLes crit\u00e8res d’attribution de la d\u00e9l\u00e9gation de service public seront pr\u00e9cis\u00e9s dans le r\u00e8glement de la consultation qui sera remis \u00e0 chaque candidat admis \u00e0 pr\u00e9senter une offre.<\/p>\n

<\/h4>\n

SECTION V : RENSEIGNEMENTS COMPL\u00c9MENTAIRES
\n<\/strong><\/h4>\n

PROC\u00c9DURES DE RECOURS<\/p>\n

V.3.1) Instance charg\u00e9e des proc\u00e9dures de recours :
\nTribunal administratif de Nice, 33 Bd Franck Pilatte – B.P. 4179, F-06300 Nice. E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr. T\u00e9l. : (+33) 4 92 04 13 13. Fax : (+33) 4 93 55 78 31
\nV.3.2) Introduction des recours :
\nV.3.3) Service aupr\u00e8s duquel des renseignements peuvent \u00eatre obtenus concernant l’introduction des recours :
\nTribunal administratif de Nice, 33 Bd Franck Pilatte – B.P. 4179, F-06300 Nice. E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr. T\u00e9l. : (+33) 4 92 04 13 13. Fax : (+33) 4 93 55 78 31
\nVI.5) DATE D’ENVOI DU PR\u00c9SENT AVIS : 01\/02\/2016<\/p>\n

\n\n <\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

AVIS D’APPEL A CANDIDATURES D\u00c9L\u00c9GATION DE SERVICE PUBLIC D\u00e9l\u00e9gation de service public sous la forme d\u2019une r\u00e9gie int\u00e9ress\u00e9e portant sur l’exploitation et la maintenance De la \u00ab Piscine municipale \u00bb […]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[83,159],"tags":[],"yoast_head":"\nLancement proc\u00e9dure DSP Piscine - Valdeblore<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/ville-valdeblore.fr\/?p=4260\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Lancement proc\u00e9dure DSP Piscine - Valdeblore\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"AVIS D’APPEL A CANDIDATURES D\u00c9L\u00c9GATION DE SERVICE PUBLIC D\u00e9l\u00e9gation de service public sous la forme d\u2019une r\u00e9gie int\u00e9ress\u00e9e portant sur l’exploitation et la maintenance De la \u00ab Piscine municipale \u00bb […]\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/ville-valdeblore.fr\/?p=4260\" \/>\n<meta property=\"og:site_name\" content=\"Valdeblore\" \/>\n<meta property=\"article:published_time\" content=\"2016-02-03T09:07:33+00:00\" \/>\n<meta property=\"article:modified_time\" content=\"2016-02-03T09:31:15+00:00\" \/>\n<meta name=\"author\" content=\"Admin Valdeblore\" \/>\n<meta name=\"twitter:label1\" content=\"\u00c9crit par\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:data1\" content=\"Admin Valdeblore\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:label2\" content=\"Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:data2\" content=\"9 minutes\" \/>\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\/\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"https:\/\/ville-valdeblore.fr\/?p=4260\",\"url\":\"https:\/\/ville-valdeblore.fr\/?p=4260\",\"name\":\"Lancement proc\u00e9dure DSP Piscine - 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